Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.chamborand.com. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction d’extraits de texte et de photos de ce site sur un support papier ou informatique est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site internet de la commune de Chamborand. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

L’adresse internet du site (www.chamborand.com) doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

La reproduction du graphisme de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Webmaster ou du maire en poste : M. Jean-François LEBON

Le site est hébergé sur hostinger.com

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Les données recueillies ne sont pas utilisées à d’autres fins que pour vous contacter ou répondre à vos questions et ne seront ni cédées, ni transmises à des tiers. Pour faire jouer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’aide de ce formulaire.

Commencez à saisir votre recherche ci-dessus et pressez Entrée pour rechercher. ESC pour annuler.

Retour en haut